Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTERIES STAR'TOP FIL CONDUCTEUR DE LA COMMUNICATION LE VEHICULE ANIMALISE EN TAUPE ! C'EST LE TOP !
FAURE Denis André Yvon

Numéro de dépôt :
95604005
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque BATTERIES STAR'TOP FIL CONDUCTEUR DE LA COMMUNICATION LE VEHICULE ANIMALISE EN TAUPE ! C'EST LE TOP !

Déposée le 13 décembre 1995 par FAURE Denis André Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « BATTERIES STAR'TOP FIL CONDUCTEUR DE LA COMMUNICATION LE VEHICULE ANIMALISE EN TAUPE ! C'EST LE TOP ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est FAURE Denis André Yvon, domicilié(e) Les Cunnacs, 81800 RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE DENIS - France.

La marque BATTERIES STAR'TOP FIL CONDUCTEUR DE LA COMMUNICATION LE VEHICULE ANIMALISE EN TAUPE ! C'EST LE TOP ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTERIES STAR'TOP FIL CONDUCTEUR DE LA COMMUNICATION LE VEHICULE ANIMALISE EN TAUPE ! C'EST LE TOP ! est expirée depuis le 13 décembre 2005.

FAURE Denis André Yvon a également déposé les autres marques suivantes : CENTR'AUTOP AUTOMOBILISTES ! LA QUALITE AU TOP AVEC DES REMISES AU TOP : C'EST CENTR'AUTOP , INF'AUTOP DESTINATION TUNING SPOR'AUTOP , INF'AUTOP STAR'TOP C'EST LE TOP , FORF'ECLAIRS , DESTINATION TUNING SPOR'AUTOP


FAURE Denis André Yvon - Les Cunnacs, 81800 RABASTENS - France


Mr FAURE DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316537 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 13 septembre 1999 - Concession de licence n°284360 - Publication au BOPI 1999-09-13

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs). Batteries, radios, alarmes pour automobiles. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ; échappements, amortisseurs, pneus, chambres à air. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Constructions et réparations ; services d'installation de tout accessoire auto et produits pour utilisateur d'automobiles. Location d'outils. Rechappage ou vulcanisation de pneus.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.